Maître de vos risques

Assurance conducteur

Une assurance conducteur protège tout conducteur d’un véhicule automoteur et, en particulier, lorsque le conducteur est responsable d’un accident. L'assurance conducteur couvre également les passagers d’un véhicule contre les dommages corporels et leurs séquelles.

Les passagers d’un véhicule sont déjà couverts pour de tels dommages en vertu de la loi sur les usagers faibles. Mais une extension de couverture pour les dommages corporels subis par le conducteur qui ne constitue pas un luxe superflu.

Une variété de garanties et formules

Il existe sur le marché de l’assurance une variété de formules. Ainsi, on trouve différentes garanties :

  • remboursement des frais d’hospitalisation et des soins médicaux
  • remboursement de la perte résultant de l’incapacité de travail
  • paiement d’un capital ou d’une rente à la suite d’une invalidité
  • paiement d’un capital à la suite d’un décès.

Les capitaux peuvent être convenus préalablement sur une base forfaitaire ou être fixés suivant les règles du droit commun.

On trouve également différentes formules :

  • les couvertures pour les motocyclistes et les cyclomotoristes
  • la couverture du conducteur du véhicule désigné
  • la couverture du preneur d’assurance en tant que conducteur de n’importe quel véhicule
  • la couverture de toute la famille en tant que conducteur et le contrat circulation le plus étendu dans le cadre duquel la couverture est accordée dans toutes les situations auxquelles un usager de la route peut être confronté.

Subrogation

Concernant cette couverture, il est important de noter la distinction qu’il convient d’opérer entre un contrat prévoyant un droit de subrogation pour l’assureur et un contrat sans cette subrogation.

Un contrat reprenant une clause de subrogation

Cela signifie que l’assureur peut après le paiement de ses prestations contractuelles se retourner à concurrence de ses débours contre un tiers éventuellement responsable de l’accident. Il en résulte que le responsable tiendra compte de cette dépense si des indemnités complémentaires lui sont réclamées en droit commun.

Autrement dit, la victime bénéficiera avec ce contrat d’une indemnisation qui n’excédera pas ce qui pourra être réclamé en droit commun au responsable. Un contrat de ce type sera donc moins cher qu’un contrat ne reprenant pas cette clause. Dans ces conditions, l’indemnisation en exécution de ce contrat doit être considérée comme une avance en attendant que les discussions éventuelles sur les responsabilités soient résolues.

Un contrat sans clause de subrogation

Ce contrat signifie que l’assureur ne peut pas se retourner contre un tiers éventuellement responsable de l'accident. Ceci a pour conséquence que la victime peut, en sus de l’indemnisation prévue en exécution de ce contrat, se faire indemniser intégralement par le responsable suivant les règles du droit commun. Ces deux indemnisations sont donc cumulatives.